Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TV-PLAY
SBDS ACTIVE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3822140
Date de dépôt :
08/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2021
TV-PLAY de SBDS ACTIVE

Présentation de la marque TV-PLAY

Déposée par voie électronique le 8 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBDS ACTIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TV-PLAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SBDS ACTIVE domicilié(e) 152 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 809 343 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque TV-PLAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TV-PLAY est expirée depuis le 8 avril 2021.

SBDS ACTIVE a également déposé les autres marques suivantes : TV PLAY & REPLAY , TV à revoir


SBDS ACTIVE, Société par Actions Simplifiée - 152 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France - SIREN 489809343


PROMARK - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Inscription le 9 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640543 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-09

Inscription le 31 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°725251 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-05-31

Inscription le 4 juillet 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°727739 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-04

Inscription le 15 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754257 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, photographies ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas, affiches et posters ;

Services d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et de transcription, de transmission et de systématisation d'enregistrements sonores et/ou visuels ; gestion de fichiers informatiques ; traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications ; extraction et récupération d'informations et exploration de données par le biais de réseaux informatiques mondiaux (recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers) ;

Services de télécommunication, communication par terminaux d'ordinateur, émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications, transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électroniques, notamment pour les réseaux de communications mondiales (de type Internet), ou à accès privé ou réservé, communications par voie hertzienne, satellite ou câble, émission de documents, de films et de programmes de télévision, services de courrier électronique, transmission d'informations, de sons et d'images contenus dans des bases de données ou dans un serveur télématique en ligne ou en temps différé, transmission électronique de données, images, documents, par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateur et tous autres systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites, vidéos, communications ; fourniture d'accès multi-utilisateurs à des recueils d'informations de propriété exclusive par le biais de réseaux informatiques mondiaux, fourniture d'accès par le réseau informatique mondial à des émissions télévisées, reportages audiovisuels, oeuvres audiovisuelles et vidéo ; Services de télédiffusion comprenant l'exploitation de services de télévision par abonnement (télévision à péage) y compris services de vidéo à la demande ; transmission et diffusion d'émissions télévisées et de films, et en particulier de programmes vidéo à la demande, services de transmission de vidéos à la demande ; fourniture de tableaux d'affichage en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateurs dans le domaine du divertissement, de la musique, des concerts, des vidéos, de la radio, de la télévision, des films cinématographiques, des actualités, des sports, des jeux et des évènements culturels ;

Edition et publication de textes (autres que des textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias, de jeux et de tous supports sonores et/ou visuels, services d'enseignement, d'éducation et de divertissement ; fourniture de publications électroniques dans lesquelles on peut naviguer et téléchargeables sur des réseaux informatiques, à savoir livres, dépliants, brochures, lettres d'information, revues et magazines, concernant du matériel informatique et des applications logicielles et une large gamme de sujets d'intérêt général.